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    ARTICLE 1 - L’ÉDITEUR

    L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Pierre ABOUCAYA domicilié au 8 rue du pont de l’abbaye Marquette Lez Lille 59520, dont le numéro de téléphone est le 0650752663 et l’adresse e-mail est pierre.aboucaya.pro@gmail.com.

    ARTICLE 2 - L’HÉBERGEUR

    L’hébergeur du Site est la société Vercel Inc.

    • Société enregistrée aux États-Unis
    • Siège social : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
    • Site web : https://vercel.com
    • Politique de confidentialité : https://vercel.com/legal/privacy-policy

    ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

    Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf en cas de force majeure, d’interruption programmée ou non, notamment pour des raisons de maintenance.

    L’Éditeur ne saurait être tenu responsable de toute modification, interruption ou suspension du Site.

    ARTICLE 4 - DROITS D’AUTEUR

    Tous les éléments présents sur le site www.orchesia.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, mise en page, base de données…) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.

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    ARTICLE 5 - COLLECTE DES DONNÉES

    Le Site www.orchesia.com collecte et traite des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

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    • Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

    Pour exercer ces droits, l’Utilisateur peut contacter Pierre Aboucaya par e-mail à pierre.aboucaya.pro@gmail.com.

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